CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – ELYSIAN BABY & CO
Article 1 – Identification du vendeur
Le site www.elysianbabyco.be est exploité par : Elysian Baby & Co
Statut : Indépendant complémentaire
Entreprise enregistrée en Belgique
Exonéré de TVA conformément à l’article 56bis du Code de la TVA
📩 Contact : elysianbabyco@gmail.com
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Article 2 – Produits
Les produits proposés sont des créations artisanales, souvent personnalisées à la demande du client. Chaque pièce est unique et fabriquée avec soin à la main.
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Article 3 – Prix
Tous les prix sont affichés en euros (€), hors TVA (TVA non applicable, article 56bis). Les frais de livraison sont indiqués lors du passage de la commande.
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Article 4 – Commande
Toute commande validée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Une fois la commande passée, un e-mail de confirmation est envoyé automatiquement.
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Article 5 – Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les paiements sont sécurisés via Stripe et peuvent être effectués par carte bancaire, Bancontact ou iDeal.
La commande ne sera fabriquée qu’après réception effective du paiement.
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Article 6 – Délai de fabrication et livraison
Les produits personnalisés sont confectionnés sous 5 à 15 jours ouvrables selon la période et le volume de commandes.
Les livraisons sont effectuées via Bpost, Mondial Relay et Colis Privé et les délais varient selon la destination.
Elysian Baby & Co ne pourra être tenue responsable d’un éventuel retard lié au transporteur.
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Article 7 – Droit de rétractation et retours
Conformément à l’article VI.53 du Code de droit économique belge, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés.
Aucun retour ou échange ne sera accepté sauf en cas de produit abîmé ou erreur de notre part. Dans ce cas, merci de nous contacter sous 48h avec une photo à l’appui.
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Article 8 – Responsabilité
Elysian Baby & Co ne pourra être tenue responsable d’une mauvaise utilisation des produits ou d’un usage non conforme à leur destination (ex. objets de décoration tenus hors de portée des enfants).
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Article 9 – Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la commande. Elles ne seront jamais vendues ou transmises à des tiers.
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Article 10 – Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux belges seront seuls compétents.
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Article 11 – Modification des CGV
Elysian Baby & Co se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.